Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHEVAC
Numéro de dépôt :
1457390
Date de dépôt :
17/03/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/1998
Présentation de la marque CHEVAC
Déposée le 17 mars 1988 par MARTIN Michel et WACHS Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHEVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVAC est expirée depuis le 17 mars 1998.
MARTIN Michel et WACHS Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35